Propriétaire du nom de domaine www.pluvialsud.com : PLUVIAL SUD Z.A.E du CAUSSE D'AUGE lot 15, rue de la Tendelle 48000 MENDE France Siret :492 268 784 00013 APE 7112 B TVA 85492268784 Conformément à l'article 27 de la loi n°78-17 Informatique et Liberté du 06/01/1978, nous vous garantissons un droit d'accès, de modification, et de suppression des données qui vous concernent. Pour l'exercer ou dans le cas où vous ne souhaiteriez pas être contactés, adressez nous un email à info@pluvialsud.com en précisant vos nom, prénom et adresse. Le contenu du site est protégé par application des dispositions du Code de la propriété intellectuelle et de l'ensemble des dispositions législatives et réglementaires applicables. Dans ces conditions, tout ou partie des noms, dénominations, logos, sigles, expressions, dessins, produits figurant au présent site constituent des marques ou des éléments déposés et protégés par le droit d'auteur. En conséquence, toute reproduction, copie, adaptation, publication, distribution, diffusion et ou utilisation, sur quelque support que ce soit, des dits éléments ou marques protégés qui n'aurait pas été au préalable autorisé par PLUVIAL SUD ORGANISATION ® ou leurs ayant droit est strictement interdite. Le non respect de ces règles pourra engager la responsabilité civile et pénale du contrevenant. En outre, PLUVIAL SUD ORGANISATION ® rappelle qu'elle ne dispose d'aucun contrôle et n'engage en aucune façon sa responsabilité quant à la création de liens vers des sites extérieurs à www.pluvialsud.com et quant au contenu des dits sites. L'accès à d'autres sites se fera sous la seule responsabilité de l'internaute et en aucun cas la société PLUVIAL SUD ORGANISATION ® ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'usage de son site ou d'autres sites qui lui sont liés. Pour limiter ce type de risque, l'inclusion d'un lien vers www.pluvialsud.com à partir d'un site tiers doit faire l'objet d'une autorisation de la part de la Direction. Copyright 2006 PLUVIAL SUD © ORGANISATION. Tous droits réservés. Enseigne Déposée INPI - Infos Légales
Bureau d'étude conseil, Audits, Communication, Solutions techniques
Mention légaleDesign by PSO
Récupération d'Eau de Pluie, Assainissement Pluvial, Rétentions Techniques
Accueil Infos légales Prestations Particuliers Exemple Solution Jardin Pack Jardin Solution Habitat Pack Habitat La rétention Informations Entreprises Collectivités Agriculture Aide Devis Contact Privé SupportCopyright 2006 PLUVIAL SUD © ORGANISATION. Tous droits réservés. Enseigne Déposée INPI -
L'environnement une affaire d'avenir !